Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STINGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOD negoce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STINGER domicilié(e) ZA, BAT D, 3/6 RUE ALBERT EINSTEIN CHANTELOUP - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STINGER, M. MARC ZANA domicilié(e) ZA, BAT D, 3/6 RUE ALBERT EINSTEIN CHANTELOUP - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.
La marque MOD negoce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STINGER, SARL - ZA, BAT D, 3/6 RUE ALBERT EINSTEIN CHANTELOUP - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
STINGER, M. MARC ZANA - ZA, BAT D, 3/6 RUE ALBERT EINSTEIN CHANTELOUP - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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